Les bambins girondins iront-ils encore au solfège en septembre ? A l’automne, la communauté de communes du Sud-Gironde validait la fermeture de l’école de musique pour la rentrée prochaine. Les finances contraintes par l’inflation et le départ d’Airbus, qui allait émietter un bon morceau du gâteau fiscal, justifiaient apparemment ce coup de rabot. «Devons-nous nous résoudre à accepter que des services à la population pourtant importants (petite enfance, centres de loisirs, école de musique, offre culturelle, services de maintien à domicile) diminuent et que certains fermeront sans votre aide sur l’année 2023 ?», écrivait dans un courrier son président, Jérôme Guillem, à Emmanuel Macron quelques mois plus tôt. Sortez les violons!
Fort heureusement, l’intercommunalité a finalement évité le pire. Selon son rapport d’orientation budgétaire présenté le 13 février, les finances de la collectivité ont même enregistré un excédent record. Mais pas de quoi faire revenir les petits musiciens dans le giron intercommunal. «La fermeture de notre école en régie (le service n’est plus géré directement par la collectivité, NDLR) découle du constat de son coût trop élevé», répond ainsi la communauté de communes. Or la vigilance reste de mise «dans un contexte de fortes augmentations de coûts»… «Même avec ces excédents, la communauté de communes doit se défaire de certaines politiques publiques», atteste la sénatrice de la circonscription Laurence Harribey, qui a alerté dans une question au gouvernement sur la situation «sans précédent» des communes et intercommunalités du coin.
Voilà des mois que nos élus, et pas seulement les Girondins, ont le cafard à cause de l’inflation. Avec l’explosion des prix de l’énergie, qui a mis leur budget à la peine, ils en sont réduits, nous disent-ils, à des choix cornéliens. Ici, la piscine qui gèle; là, la cantine qui flambe… et, en fin de course, les parents qui trinquent! Autant de sujets qui animent les débats locaux, alors que les collectivités doivent voter leur budget pour 2023 d’ici au 15 avril.
Dans un sondage réalisé par l’Ifop à l’occasion du Congrès des maires, en novembre, 90% des édiles se disaient inquiets de l’impact de leurs factures énergétiques sur leur budget de fonctionnement. Presque la moitié (45%) d’entre eux avaient déjà réduit, ou ambitionnaient de réduire la voilure des services municipaux, qui vont de l’état civil, à l’entretien des pelouses, en passant par les écoles, les équipements sportifs, culturels. Et un sur deux indiquait ne pas vouloir se représenter à l’issue de son mandat…
Une vraie sinistrose! Et pourtant, en 2022, ils avaient bénéficié de quelques grâces gouvernementales: baisse de la fiscalité sur l’électricité (la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques – TICPE); bouclier tarifaire sur l’électricité (mais pas le gaz); ou encore «filet de sécurité», cette compensation financière partielle des surcoûts extraordinaires liés au prix de l’énergie pour certains groupements ou communes pouvant justifier d’un impact substantiel sur leur budget. Avec la loi de finances rectificative pour 2022, votée en août dernier, 430 millions d’euros de transferts financiers supplémentaires ont ainsi été abondés par l’Etat.
Problème: cette année, l’addition risque d’être encore plus salée, entre les renégociations de contrat avec les fournisseurs d’énergie et la montée en puissance du dégel du point d’indice des fonctionnaires. Cette revalorisation à 3,5%, une première depuis 2017, devrait coûter à elle seule près de 2,3 milliards d'euros aux territoires en année pleine. Or le gouvernement n’a pas vraiment envie de remettre au pot. D’ores et déjà, la compensation partielle de ce coup de pouce salarial, concédée en 2022, ne sera pas reconduite.
Pire encore, l’exécutif aimerait bien, désormais, faire participer les collectivités locales à la réduction de la dépense publique. Pressé de mettre fin au «quoi qu’il en coûte», le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, a annoncé lors de ses vœux une revue des finances publiques pour 2023. Des assises dédiées doivent avoir lieu en avril. Objectif: trouver où couper dans le gras et revenir progressivement à la cible des 3% de déficit promise à Bruxelles. «Pour faire des économies sur la dépense publique, on regarde aussi bien l’Etat, la Sécurité sociale et les collectivités locales. Or, au vu de l’augmentation de leurs dépenses et de leurs effectifs sur vingt ou trente ans, on se dit toujours qu’il y a peut-être du grain à moudre…», analyse François Ecalle, ancien rapporteur général de la Cour des comptes et président de Fipeco, un site d’informations sur les finances publiques.
Sauf qu’à certains endroits… on ronge déjà l’os! «Avec la baisse des dotations depuis 2014, on a fait les fonds de tiroir pour économiser tout ce qu’on pouvait», soupire Xavier Melki, maire (LR) de Franconville dans le Val-d’Oise, qui a entamé une «grève» à l’encontre des services de l’Etat dans sa ville pour protester contre un accompagnement jugé insuffisant face à l’inflation. Car la sournoise siphonne aujourd’hui les économies obtenues après des années de vache maigre. Les villes, qui gèrent tout un paquet de services publics, sont en première ligne.
D’après une étude de l’AMF (Autorité des marchés financiers) avec La Banque postale qui mesure l’indice des prix des dépenses communales, à la manière de l’Insee (Institut national de la statistique et des études économiques) pour les ménages, celles de moins de 3.500 habitants subissent la plus forte hausse, à 8,3% au troisième trimestre 2022. «Tout ce qui est lié aux bâtiments publics, comme les piscines, les médiathèques, les écoles, subit l’inflation sur le gaz et l’électricité. Avec de fortes pressions à la clé sur les communes et les intercommunalités», développe Claire Delpech, responsable du pôle finances et fiscalité à Intercommunalités de France.
Le maître mot de 2022, c’était donc la sobriété. «Les communes ont d’abord cherché à s’adapter sur leur consommation énergétique, par des mesures élémentaires portant sur l’éclairage, ou le chauffage des bâtiments ou des piscines», ajoute Luc Alain Vervisch, directeur des études de La Banque postale. C’est le cas à Ferney-Voltaire (Ain), par exemple, où la piscine n’accueillera plus de nageurs douze semaines par an, pendant les vacances scolaires.
Même cure amincissante à Cergy-Pontoise (Val-d’Oise): en plus des baisses de température et fermetures hivernales de ses piscines, l’éclairage public est désormais éteint dans la plupart des quartiers entre 1h30 et 4h30. «On est en train de travailler pour étendre la plage de 23 heures à 6 heures. Une heure d’éclairage public en moins, c’est 200.000 euros de gagnés!», compte Jean-Paul Jeandon, le président de l’agglomération.
Engagé dans une âpre négociation avec son prestataire de restauration, celui qui est aussi maire de Cergy envisage également de réduire de 5 à 4 les aliments proposés au menu des enfants. Et ils ne seront pas les seuls à déguster. Dans une tribune envoyée au «Parisien» en novembre, le SNRC (Syndicat national de la restauration collective) demandait pas moins de 9% d’augmentation aux collectivités. Sauf que toutes ne pourront plus avaler le surcoût. «J’ai déjà accepté 3% de hausse l’année dernière et notre prestataire demande maintenant 8%. Je n’ai jamais augmenté les tarifs de la cantine, mais là, je vais devoir les répercuter», soupire Marie-Sophie Lesne, maire du Quesnoy, une petite ville de 5.000 habitants dans le Nord, qui concentre plusieurs équipements publics.
S’ils avaient pu l’éviter en 2022, les Français risquent donc fort d’être touchés au portefeuille cette année. «C’est possible que certaines communes augmentent leurs tarifs, cela dépendra de leur sensibilité politique. En même temps, cela fera peut-être prendre conscience à l’usager du coût des services publics…», glisse François Ecalle. Les Franciliens ont déjà commencé à faire chauffer la Carte bleue: depuis le 1er janvier, le syndicat des transports de la région parisienne a fait passer l’abonnement mensuel au passe Navigo de 72,20 euros à 84,10 euros. Rien de très surprenant: en octobre 2022, la Cour des comptes prévenait dans son fascicule sur les finances locales que «la hausse des prix de l’énergie (aurait) nécessairement une incidence sur le financement des transports».
Au fur et à mesure que les villes bouclent leur budget 2023, les usagers aux quatre coins de l’Hexagone risquent donc de connaître un sort similaire. A Nice, Amiens ou Clermont-Ferrand, quelques centimes vont venir s’ajouter au tarif des tickets de bus ou de tramway. Ou encore à Lyon, où l’organisation qui gère les transports pour la métropole, Sytral Mobilités, a elle aussi voté une hausse moyenne de 3,3% pour 2023. Pour l’abonnement mensuel des 26-64 ans, cela se traduit par un passage de 66,40 euros à 69,20 euros. Selon un communiqué du syndicat, le réseau a déjà subi plus de 20 millions d’euros de pertes liées au coût de l’énergie en 2022. «C’est une hausse moyenne supérieure à la pratique des années passées à cause du contexte, mais encore inférieure à l’inflation. Cela va rapporter 5 millions de recettes supplémentaires, pour avoir la capacité de continuer à investir dans le réseau», défend Bruno Bernard, le président du Sytral et de la métropole de Lyon, rappelant au passage que 57% des abonnés seront épargnés, car les tarifs gratuits, solidaires et jeunes 18-25 ans restent inchangés.
Souvent, les élus tentent en effet de mettre en place des tarifications progressives et sociales, pour protéger les plus démunis. C’est vrai dans les transports, les cantines, la culture… «On a un tarif réduit pour la cantine qui commence à 1,35 euro pour les familles défavorisées et va jusqu’à 3,70 euros pour les gamins qui viennent de l’extérieur. Tout le sujet est de voir comment répartir la hausse aujourd’hui», déroule Marie-Sophie Lesne. Reste que pour certains postes de dépenses, les tarifs peuvent malgré tout devenir prohibitifs. «Pour un spectacle, augmenter le coût des places dans un contexte de pouvoir d’achat réduit ne me semble pas être une bonne idée. Même sans augmentation, le prix du billet est déjà interrogé dans les dépenses familiales!», regrette Christophe Bennet, président de la Fnadac (Fédération nationale des associations de directeurs des affaires culturelles des collectivités territoriales), inquiet de voir la culture faire une fois de plus les frais de la disette budgétaire. Manque de pot, le maire de Cergy envisage bien d’augmenter de quelques euros les places de concert…
L’autre facture qui ne manquera pas de flamber: celle de l’eau potable et de l’assainissement. Comme tous les équipements, les réseaux d’eau sont frappés de plein fouet par la crise énergétique. «On l’oublie souvent, mais il y a des pompes électriques pour relever les lignes d’eau et pour la transporter, qui sont très consommatrices», signale Claire Delpech. D’après le dernier rapport publié en juillet 2022 par l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement, le prix global moyen montrait déjà un léger échauffement à 4,30 euros le mètre cube au 1er janvier 2021, soit bien avant la guerre en Ukraine. Il y a fort à parier que la prochaine publication du genre confirmera la tendance.
Plusieurs intercommunalités ont déjà appliqué des hausses, comme l’agglomération de Concarneau Cornouaille en Bretagne: en moyenne, les foyers verront leur facture gonfler de 44 euros par an, eau et assainissement cumulés. «Le prix des réactifs pour le traitement des eaux usées a été multiplié par deux ou trois. Avec l’électricité, on en a pour 800.000 euros de plus sur l’ensemble des budgets. Or, ce sont des budgets annexes et autonomes, qui doivent s’équilibrer par eux-mêmes», justifie Guy Pagnard, l’élu chargé du dossier. Mais l’inflation n’est pas la seule responsable. Avec le transfert de la compétence eau et assainissement des communes aux intercommunalités, prévu par la loi Notre (portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République), quelques euros peuvent ainsi venir s’ajouter sur les factures, dans une logique d’harmonisation des tarifs entre les usagers. L’impact, qui semble pour l’instant modeste, doit être lissé dans le temps.
D’autres facteurs plus insidieux pèsent aussi dans l’équation, comme les besoins d’investissement – ils sont colossaux pour des infrastructures parfois vieillissantes… Ou même le talent de négociateur des agglomérations face à leurs entreprises délégataires, les géants comme Veolia, Suez... «On négocie très dur en ce moment avec une de ces entreprises, qui, certes, connaît comme tout le monde une situation compliquée, mais qui a, je pense, assez de trésorerie pour passer cet épisode. Parfois, l’inflation a bon dos!», s’agace un président d’agglomération.
Tous ces ajustements tarifaires doivent donc permettre de faire entrer quelques euros supplémentaires dans des budgets exsangues. Mais c’est une goutte d’eau dans l’océan: le produit de la vente de biens et services à la population ne représente que 16% des recettes des administrations publiques locales, contre 58% pour les prélèvements obligatoires (et 24% de transferts publics). «Les tarifs ne pèsent pas si lourd et au bout du bout, le dernier levier qui sera activé sera celui de la fiscalité», admet Pierre Breteau, coprésident de la commission finances de l’AMF (Association des maires de France) et maire de Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine).
En moyenne, en 2022, la taxe foncière a déjà grimpé de 4,7% dans les 200 villes les plus peuplées de France, avec des records à plus de 20% comme à Poissy (+23,9%) ou Mantes-la-Jolie (+22%), dans les Yvelines. Et pour cette année, plusieurs grandes villes ont fait part de leur volonté de revoir leurs taux, comme Paris, Lyon ou Bordeaux. Et ce, alors même que les bases cadastrales ont déjà été revalorisées de 7,1% en janvier, afin de coller à l’inflation. A cette hausse, la même pour tous les propriétaires, s’ajouteront donc les taux votés ville par ville au bon vouloir des élus.
Pour certains propriétaires, c’est donc la double, voire la triple peine… Même s’ils sont a priori plus aisés que le reste de la population, nuance Pierre-Olivier Hofer, directeur associé d’Exfilo, un cabinet de conseil en finances locales. «Augmenter les tarifs, cela peut frapper des familles à faible revenu, alors que l’impôt, même s’il a ses torts, est proportionné à la taille du logement.» Selon lui, une augmentation des taux d’imposition paraît donc inévitable. «Et si ce n’est pas en 2023, ce sera en 2024, car il faut apporter du service public. Et l’on entre aussi dans la deuxième partie de cycle électoral», précise-t-il.
A mi-mandat, les élus doivent en effet mettre en œuvre leurs plans d’investissement. C’est d’ailleurs l’argument du maire écologiste de Grenoble, Eric Piolle, qui a fait adopter mi-mars une hausse de 25% de sa taxe foncière. De quoi récolter 44 millions d’euros supplémentaires: une moitié ira à la compensation de l’inflation, l’autre dans les investissements et des mesures sociales, comme la gratuité des musées ou la baisse des tarifs de la cantine. Au grand dam des élus de l’opposition… «Nos projets phares du moment ne sont pas de construire un nouveau gymnase géant ou un boulodrome, rétorque Eric Piolle. Nous sommes notamment sur des sujets de végétalisation des espaces pour créer des îlots de fraîcheur. Nous voulons protéger la population des conséquences du changement climatique.»
Dans la présentation du rapport budgétaire de la ville publié en janvier, on retrouve ainsi, pêle-mêle: des plantations d’arbres, l’aménagement d’un parc de 2 hectares, la création d’un lac permettant la baignade… Mais aussi d’indispensables travaux de rénovation thermique des écoles, des gymnases et autres équipements communaux. Il faut dire que la crise énergétique bouscule les habitudes de nos élus … «On se concentre sur tout ce qui est rénovation énergétique et on priorise les investissements de rationalisation, qui font de la recette ou des économies de charges», confirme Pierre Breteau. Fini les œuvres d’art douteuses juchées sur nos ronds-points et autres gabegies d’argent public, qui faisaient pourtant le sel des mandatures passées! L’heure est au sérieux budgétaire.
Les recettes fiscales rapportent gros aux élus
Transition énergétique: une course contre la montre pour faire baisser nos factures
L’inflation risque d’avoir une autre conséquence pour les collectivités locales et leurs administrés: celle de retarder des investissements urgents. «On avait fait une étude sur la rénovation thermique des bâtiments qui estimait le coût à 480.000 euros. En juillet 2021! Le marché doit être passé dans les prochains mois. A chaque fois, on finit minimum 50% plus cher que prévu. Forcément, nous allons devoir décaler des projets sine die», déplore ainsi Guy Pagnard, qui est maire de Saint-Yvi, dans le Finistère.
Mauvais calcul! Car reporter des projets de ce type alors que les prix de l’énergie vont devenir structurellement élevés se ressentira tôt ou tard dans les factures. La période récente en donne un cruel exemple… «Le coût du temps va devenir la plus grosse dépense des collectivités. Il faut au contraire accélérer la réalisation des projets prioritaires dans leur patrimoine immobilier», avertit Franck Valletoux, dirigeant du cabinet Stratégies locales. D’autant plus que les collectivités ont encore les moyens de le faire aujourd’hui. Selon les chiffres de la DGFiP (Direction générale des finances publiques), leur trésorerie a grimpé de 600 millions d’euros à fin janvier 2023, et leur épargne brute – qui mesure notamment leur capacité à rembourser leur dette et à financer des investissements – gagne aussi 8,8% sur un an. Ce matelas confortable doit les inciter à piocher dans leur épargne ou à s’endetter un peu plus, poursuit Franck Valletoux. Lors d’une rencontre à l’Assemblée nationale début février, le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, Christophe Béchu, priait lui aussi les élus locaux de se convertir à la «dette verte», pour «éviter des dépenses à venir et (d’obtenir) des gains climatiques immédiats». Et vite! Car avec l’inflation, ce sont aussi les taux d’emprunt qui chauffent…
Des tarifs en augmentation partout en France
- Toulouse : + 7,04 % sur la facture d'eau au 1er janvier 2023 Source : Robert Médina, vice-président chargé de l’eau et de l’assainissement à Toulouse Métropole
- Valbonne : + 10% du tarif de la cantine au 1 er septembre 2022. Pour les plus riches qui résident en dehors de la commune, le tarif plafond est même passé de 4,50 à 7,40 euros. Source : ville de Valbonne
- Lyon : + 3,3% en moyenne sur le tarif des transports. Le prix de l’abonnement mensuel des 26-64 ans pour les transports en commun est passé de 66,40 à 69,40 euros au 1er janvier 2023. Source : Sytral Mobilités
- Les Sables d'Olonnes : 112 jours de fermeture de la piscine du Remblai au cours de l’hiver 2022-2023 pour tenter d’économiser 100 000 euros. Source : ville des Sables-d’Olonne
- Accès à tous les articles réservés aux abonnés, sur le site et l'appli
- Le magazine en version numérique
- Navigation sans publicité
- Sans engagement
