Un petit oubli peut parfois se transformer en amende inattendue. Mehmet K., un père de famille originaire de Fribourg, en Suisse, en a fait l’expérience récemment. Selon le journal allemand Südkurier, il a été sanctionné par la douane allemande de Rheinfelden pour ne pas avoir déclaré… deux croissants lors de son retour d’achats en août dernier. L’amende s’élève à 20 euros. Mehmet K., qui pensait avoir respecté la réglementation, avait effectué ses achats en Allemagne.
En Suisse, chaque voyageur bénéficie d’une franchise d’environ 160 euros par personne pour les achats à l’étranger, ce qui permet notamment de récupérer la TVA. Il était donc convaincu que son certificat d’exportation suffirait pour passer sans problème la frontière. Mais lors du contrôle douanier, les agents ont remarqué que deux croissants n’étaient pas mentionnés sur la liste des produits déclarés. Malgré ses explications — il avait donné les croissants à ses enfants pour calmer leur faim — l’amende a été maintenue.
Les règles à respecter en France
Mécontent, l’ancien enseignant a contesté la sanction auprès du bureau central des douanes, mais sa plainte a été rejetée : les autorités ont indiqué que d’autres irrégularités avaient également été relevées. Cette affaire rappelle qu’il est essentiel de respecter scrupuleusement les règles douanières, même pour de petites quantités de nourriture. Une simple omission peut en effet entraîner des sanctions financières, aussi surprenantes soient-elles.
Alors, une telle mésaventure peut-elle se produire aux douanes françaises ? Pour les voyages au sein de l’Union européenne, il est possible de transporter des aliments destinés à votre consommation personnelle, sous réserve des restrictions imposées par les compagnies aériennes, rappelle le site douane.gouv.fr. En revanche, pour les voyages en provenance d’un pays hors UE, les règles sont beaucoup plus strictes : afin de protéger l’Europe contre les maladies et parasites, tous les produits d’origine animale, végétale ou minérale sont soumis à contrôle. En cas d’infraction, quel que soit le mode de transport utilisé, la douane peut saisir et détruire les marchandises.
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