
Votre contrat d'assurance vie a plus de huit ans ? Sachez qu’un simple tour de passe-passe peut vous faire gagner gros : la purge de vos plus-values. Un nom certes barbare, mais dont le principe n'a pourtant rien de compliqué, même s'il nécessite une petite organisation. Pour rappel, passé huit années de détention d'une assurance vie, vous débloquez un avantage fiscal non négligeable : pouvoir effectuer un retrait (appelé rachat) en toute franchise d'impôt jusqu'à un certain montant. Ce montant est de 4 600 euros pour une personne seule et de 9 200 euros pour un couple marié ou pacsé soumis à une imposition commune.
Et utiliser cet abattement tous les ans est payant, même si vous n'avez pas besoin de retirer d'argent sur votre assurance vie. Pour éviter de laisser dormir les capitaux retirés, le plus efficace sera de les replacer sur un nouveau contrat d'assurance vie. Et c'est là que l'astuce prend tout son sens, car avec une assurance vie, seuls vos gains sont soumis à imposition lors d'un retrait, et non vos versements. Ainsi, l'opération consiste à retirer vos gains d'un premier contrat sans être soumis à la fiscalité grâce à l'abattement, puis à les replacer sur un second, où ils ne seront pas taxés non plus au moment du retrait puisqu'il s'agira de versements. De cette façon, vous optimiserez votre fiscalité.
Première étape : rester sous la limite de l'abattement lors des retraits partiels
Pour y voir plus clair, prenons un exemple. Un premier contrat d'assurance vie (A) sur lequel a été versé à l’ouverture la somme de 100 000 euros, conservé sur une durée de 8 ans et qui fournit un rendement fixe de 3%. Au début de la neuvième année, la valeur du contrat est de 126 677 euros, dont 26 677 euros de gains. Les souscripteurs, mariés, cherchent à retirer leurs gains sans être soumis à la fiscalité. Etant en couple, leur abattement fiscal est de 9 200 euros. Pour connaître le montant du retrait à demander, il faut connaître la part des gains dans le total de votre capital. Ici, la part des gains (26 677 euros) représente 21,06% du total (126 677 euros).
En demandant un retrait de 43 687 euros, les souscripteurs récupéreront 34 487 euros de versements et 9 200 euros de gains. Soit, à l’euro près, le montant de l’abattement qui les affranchit de tout impôt.
Deuxième étape : reverser les montants retirés sur un second contrat aussi performant
Le montant du prélèvement fiscal sur ce retrait sera donc nul. Impossible en revanche d'échapper aux prélèvements sociaux (17,2%), ce qui donnera un rachat net de 42 104 euros. Après ce rachat, la valeur du contrat passe donc de 126 677 à 82 990 euros. En répétant cette opération à trois nouvelles reprises, les souscripteurs auront retiré l'intégralité de leur capital et de leurs gains sans fiscalité, au terme de la douzième année. Pour continuer de faire fructifier leurs économies, ils replacent chaque retrait sur un deuxième contrat d'assurance vie (A-bis), qui affiche lui aussi une performance 3%.
A la fin de la douzième année, après avoir reversé l'intégralité de leur premier contrat sur ce contrat A-bis, leur capital s'élève à 136 803 euros. Les souscripteurs décident cette fois de demander un rachat total de leur contrat. Or, ils ont déjà utilisé leur abattement de 9 200 euros pour retirer sans fiscalité leurs gains du contrat A dans la même année. Cet avantage ne fonctionnant qu'une seule fois par an, ils doivent donc s'acquitter du prélèvement forfaitaire unique (PFU, ou flat-tax) de 30% sur leurs gains, qui s'élèvent à 11 222 euros sur ce contrat A-bis, soit 3 366 euros, pour un total récupéré de 133 437 euros.
Une opération plus lucrative que si les gains ne sont pas retirés
Pourtant, malgré ce passage par la case fiscalité, l'opération s'avère plus lucrative que s'ils n'avaient pas «purgé» leurs plus-values et gardé un seul et même contrat. Imaginons en comparaison un couple avec un contrat d'assurance vie (B), et, idem, 100 000 euros de versements, et un rendement fixe de 3% sur 8 ans. Si le couple acte de même un rachat total au bout de 12 ans, la facture fiscale s'avérera plus salée : sur les gains d'un montant de 38 423 euros, la fiscalité, après abattement de 9 200 euros, s'appliquera sur 29 223 euros, pour un total de 8 801 euros (7,5% de prélèvement forfaitaire non libératoire et 17,2% de prélèvements sociaux), et un rachat net total de 129 623 euros.
Ainsi, avec un contrat identique et un retrait total au bout de 12 ans, le premier couple récupère 3 814 euros (133 437 - 129 623) de plus que le second qui n'a pas purgé ses plus-values. Reste que pour que l'opération fonctionne, il faut veiller à deux conditions : «Privilégiez un reversement sur un contrat d’assurance vie au moins aussi compétitif que celui ayant fait l’objet du retrait, et surtout qui n’applique aucuns frais sur les versements», précise Gilles Belloir, directeur général de Placement-direct.fr. Un avantage qu’offrent notamment les contrats d’assurance vie proposés par les courtiers en ligne. En effet, dans le cas contraire, vous n'arriverez pas à un montant suffisant pour compenser les 30% de fiscalité lors du rachat total.
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