Une surprise qui tourne rapidement au cauchemar. Vladimir Rychagov, employé de l’usine de Khanty-Mansiysk (Russie), s’attendait à percevoir une prime de son entreprise, d’un montant avoisinant les 500 euros. Mais, comme le rapporte The Sun, c’est une somme bien plus importante qu’il a vue être créditée sur son compte en banque : 7 millions de roubles, soit environ 74.000 euros.
Sa joie a été de très courte durée. Son entreprise se rend rapidement compte de sa grossière erreur et multiplie ainsi les prises de contact avec son employé pour lui expliquer que la somme des 74.000 euros était, non pas destinée à lui seul, mais à payer les 34 employés d’une autre filiale du groupe. Lorsqu’on lui a demandé de restituer ces fonds, l’employé - qui a pensé entre-temps qu’il s’agissait d’une erreur technique - a proposé un «deal» au service comptabilité. Vladimir Rychagov voulait garder la somme et concédait - en retour - une réduction de salaire de 20 %. Cette proposition a été directement refusée.
L’employé a fait appel et attend le verdict de la Cour suprême
À la suite de cet imbroglio, son entreprise a gelé les comptes de son employé et a fini par porter plainte face à son chef de service qui a décidé de conserver les 74.000 euros. Pour sa sécurité, il a même acheté une nouvelle moto, changé de numéro de téléphone et déménagé avec toute sa famille.
Le tribunal de première instance a tranché en faveur de l’entreprise, estimant qu’il n’y avait aucun retard de paiement à cette période et que ce virement ne pouvait pas être considéré comme un salaire. Mais Vladimir Rychagov refuse toujours d’abandonner. Il a fait appel, et c’est désormais à la Cour suprême de décider s’il devra rembourser les 74 000 € à son ex-employeur. Malgré tout, le salarié risque gros puisque s’il est reconnu coupable, il peut finir derrière les barreaux pendant dix ans.
Une affaire similaire toujours en suspens
En droit, en France «l'erreur n'est jamais créatrice de droits», rappelle le site de l'ADP, une entreprise spécialisée dans les solutions de gestion de la paie et des ressources humaines. La Cour de cassation a notamment confirmé que, sauf cas particulier, l'employeur peut toujours réclamer le remboursement.
Dans les faits, plusieurs cas similaires ont déjà existé. France Live évoquait une histoire datant d’octobre dernier. Un employé chilien avait reçu par erreur 330 fois son salaire en mai 2022. Plutôt que de rendre l’argent, il a préféré démissionner et disparaître. Trois ans plus tard, la justice lui a donné raison. L’affaire n’est d’ailleurs pas terminée puisque l’entreprise a fait appel.
