"Si vous voulez enterrer un problème, nommez une commission", s’amusait Georges Clemenceau, au siècle dernier. Cent ans plus tard, sa boutade n’a pas pris une ride. Aux derniers pointages, la France abritait 340 commissions, comités, observatoires, autorités administratives indépendantes (AAI), conseils et autres instances consultatives aux noms souvent ronflants et à l’utilité pas toujours flagrante. Certes, Emmanuel Macron a timidement entrepris d’éclaircir cette forêt en supprimant, çà et là, une poignée de ces instances.
Mais les habitudes ont la vie dure. A preuve, l’Elysée vient tout juste d’autoriser la création d’une commission contre les théories complotistes, après avoir lancé, en 2019, un Haut Conseil pour le climat, qui s’ajoute à la soixantaine de "bidules" dédiés à la transition énergétique…
>> Au sommaire de notre dossier :
- Santé, social, éducation... Ces commissions qui ne se réunissent jamais ou presque
- Neuf "comités Théodule" qu'il faut supprimer dans la consommation et la recherche
- SOVAFIM, CCSEN, CNEF... ces organismes coûteux dont on pourrait se passer
- Comité d'histoire de l'Education nationale, BPI de Beaubourg... ces bidules à supprimer dans la culture et le patrimoine
- Ambassadeur des Pôles, Observatoire des territoires... ces structures environnementales qui coûtent trop cher
- Défenseur des droits, CESE... ces institutions qu'il faut supprimer dans la fonction publique
Or non seulement cette inflation de structures en tout genre coûte une petite fortune au contribuable – à lui seul, le commissariat au Plan, remis en selle par Emmanuel Macron il y a deux ans, engloutit chaque année 15 millions d’euros –, mais elle contribue à ralentir l’action publique en mettant des bâtons dans les roues de l’administration et des décideurs.
Etablie avec l’aide d’Othman Nasrou, le vice-président du conseil régional d’Ile-de-France, la liste des 60 machins à supprimer d’urgence que nous publions ici ne prétend pas être exhaustive. Mais elle permet de donner une idée de l’ampleur du nettoyage par le vide à réaliser. Certaines sont quasiment inactives depuis des lustres (le conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications, par exemple). D’autres ne semblent servir qu’à donner des gages à des groupes de pression, ou, comme le Conseil économique social et environnemental (Cese) et ses déclinaisons régionales, à recaser les copains. Vite, une faux !
L'élu qui a enquêté et constitué la liste
Pour lui, la boulimie administrative et l’addiction à la dépense publique ne sont pas des fatalités. A 34 ans, le vice-président de la région Ile-de-France, Othman Nasrou, a décidé de batailler contre la prolifération des fameux "comités Théodule", ces commissions consultatives – la France en compte 340 – souvent coûteuses et dispensables. Pour cela, ce lieutenant de Valérie Pécresse a minutieusement épluché avec son équipe la liste des commissions et instances consultatives ou délibératives rattachées au gouvernement, qui est publiée chaque année dans le cadre de la présentation du projet de loi de finances. Au terme d’un long travail d’analyse, mettant en balance les coûts de fonctionnement et le niveau d’activité des diverses commissions, il a identifié 100 structures financées par le contribuable qu’il faudrait supprimer pour faire des économies et améliorer l’action publique. Capital en a retenu 60.
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